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Marques déposées par l'association loi 1901 AGENCE QUALITE CONSTRUCTION
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AppliQC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AppliQC
AGENCE QUALITE CONSTRUCTION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4350492
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2027
AppliQC de AGENCE QUALITE CONSTRUCTION

Présentation de la marque AppliQC

Déposée le 30 mars 2017 par l'association loi 1901 AGENCE QUALITE CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AppliQC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE QUALITE CONSTRUCTION domicilié(e) 29 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque AppliQC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AppliQC arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

AGENCE QUALITE CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AQC , VigiSnap , , Dispositif REX BP , AQC TV , PROFEEL Innover pour la rénovation des bâtiments


AGENCE QUALITE CONSTRUCTION, Association loi 1901 - 29 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 7 août 2017 - Retrait partiel n°705870 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Applications logicielles pour téléphones ; applications logicielles mobiles ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour la transmission de messages et de photographies entre utilisateurs d'ordinateurs ; logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ; tous les produits précités concernant la prévention de désordres, la réduction des pathologies et l'amélioration de la qualité des constructions ;

Imprimés, journaux, revues, magazines, livres, ouvrages et guides techniques, relatifs au bâtiment, à la promotion et à l'amélioration de la qualité de la construction, à la prévention des désordres de la construction notamment ceux déclarés aux sociétés d'assurance ; tous les produits précités concernant la prévention de désordres, la réduction des pathologies et l'amélioration de la qualité des constructions ;

Conseils, études et recherches en faveur de la prévention des désordres et de l'amélioration de la qualité de la construction (bâtiment, logement) ; gestion de fichiers informatiques, expertises en affaires dans le domaine de la construction ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité, en ligne ou non ; tous les services précités concernant la prévention de désordres, la réduction des pathologies et l'amélioration de la qualité des constructions ;

Tous travaux de construction en gros-oeuvre et second oeuvre ; informations, conseils, direction de travaux en matière de construction ; tous les services précités concernant la prévention de désordres, la réduction des pathologies et l'amélioration de la qualité des constructions ;

Messagerie électronique ; communications radiophoniques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévisions et de radio ; communications par terminaux d'ordinateurs destinées aux professionnels du bâtiment et de la construction ; fourniture d'accès à des bases de données ; services téléphoniques ; fourniture d'accès à des clubs et des forums de discussion par réseau Internet et par réseaux de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; tous les services précités concernant la prévention de désordres, la réduction des pathologies et l'amélioration de la qualité des constructions ;

Enseignement et information en matière de prévention des désordres et de l'amélioration de la qualité de la construction (bâtiment, logement) ; éditions de livres et de revues notamment de revues, de magazines, d'ouvrages et de guides techniques professionnels sur la pathologie du bâtiment et les démarches d'amélioration et de promotion de la qualité dans la construction ; organisation de conférences, de congrès, d'expositions, de journées interprofessionnelles à buts éducatifs et de stages de formation dans le domaine de la construction et destinés à tous les professionnels du bâtiment ; tous les services précités concernant la prévention de désordres, la réduction des pathologies et l'amélioration de la qualité des constructions.